Daniel Bouriaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel BOURIAUD
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Poitiers
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Saintes
substitut
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
JORFTEXT000036114934(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Daniel BOURIAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 avril 2015
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
date_fin="2015-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029322841(source JORF)
admission
02 Août 201402/08/2014
De: Bouriaud (Daniel, Louis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Daniel Bouriaud
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Argentan
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000019160659(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Daniel Bouriaud
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Argentan
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
JORFTEXT000000254083(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Daniel Bouriaud
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Bouriaud (Daniel)
substitut (Tours)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Daniel Bouriaud
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brive
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Substituts du procureur de la République
Remplace:M. Pocquet du Haut-Jusse
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Daniel Bouriaud
inspecteur central du Trésor
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Tribunal de grande instance de Brive
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Calvet
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
cour_appel="Limoges"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brive"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Bouriaud (Daniel)
inspecteur central du Trésor, service de la redevance de l'audiovisuel, circonscription
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.